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1 juillet 2014 2 01 /07 /juillet /2014 09:57

Madame Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’Egalité des territoires a dévoilé en conseil des ministres une série de mesures visant à relancer la construction de logements. La CNL déplore la hiérarchie des priorités utilisée par la ministre et demande au gouvernement de répondre aux vrais besoins des habitants.

Sylvia Pinel a présenté aujourd’hui ses mesures de relance de la construction avec quatre priorités :

- Favoriser l’accession à la propriété,

- Simplifier les règles de construction et développer l’innovation,

- Soutenir la construction de logements sociaux et créer une nouvelle offre de logements intermédiaires en zones très tendues,

- Renforcer la mobilisation du foncier.

Avoir pour priorité principale l’accession à la propriété montre le décalage du gouvernement par rapport à la réalité. Les locataires attendent des logements abordables et de qualité, et non pas de devenir propriétaires.

Face à l’urgence sociale, la priorité, c’est la construction de logements véritablement sociaux, et notamment en zones très tendues.

La CNL souhaite rappeler la situation espagnole où le « tout propriétaire » a conduit de nombreuses familles à tout perdre.

La CNL attend de plus amples détails sur ces annonces mais souhaite exprimer son inquiétude face à la politique du logement actuel.

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26 avril 2014 6 26 /04 /avril /2014 09:13

Suite à la déclaration du Premier Ministre, M. Manuel Valls, qui annonce un blocage des prestations sociales, la Confédération Nationale du Logement (CNL), première association de défense des usagers du logement, dénonce l’attitude du gouvernement.

Selon la dernière enquête Ipsos, un Français sur trois consacre la moitié de son revenu mensuel à son logement (loyer + charges). Le gel de la quasi-totalité des allocations, dont les aides personnalisées au logement (APL), afin de dégager au moins deux milliards d'euros d’économies, va alourdir encore plus la charge logement pour les familles, dont le taux d’effort est déjà insupportable !

Cette mesure va entraîner une réduction durable du pouvoir d’achat des familles déjà en difficulté.

Depuis 1977 et la réforme “Barre”, l’Etat français a réorienté ces politiques du logement vers l’aide à la personne au détriment de l’aide à la pierre, qui est à l’heure actuelle totalement marginalisée. Mais le montant des aides à la personne a explosé avec la crise économique et le gouvernement, plutôt que de revenir en arrière, fait peser encore plus le poids de la crise sur les locataires.

La CNL et ses militants qui sont mobilisés depuis janvier pour sauvegarder les aides au logement ont déjà obtenu le soutien de 10 000 signataires dont de nombreux élus. Avec les annonces du nouveau gouvernement, plus que jamais la CNL reste mobilisée pour le pouvoir d’achat des familles et appelle tous les habitants à signer la pétition « Touche pas à mon APL ».

La CNL demande :

La revalorisation de 25 % des aides personnelles et la prise en compte dans le calcul de la totalité du coût des charges locatives.

Le gel des loyers pour 3 ans et sur tout le territoire, dans tous les secteurs locatifs.

La construction de 250 000 logements véritablement sociaux par an.

L’arrêt de toutes les saisies, expulsions, coupures d’eau, de gaz et d’électricité.

L’abrogation de la loi Boutin.

Le versement de 100% de la collecte du Livret A pour la construction de logements sociaux.

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17 mars 2014 1 17 /03 /mars /2014 17:12

La Confédération nationale du logement (CNL) se déclare satisfaite du rejet des dispositions prévoyant la création d’un registre national des crédits aux particuliers, dit « fichier positif ».

Le Conseil constitutionnel a validé, le 13 mars dernier, les dispositions de la loi Consommation hormis celles relatives au fichier positif. Il a décidé « qu'eu égard à la nature des données enregistrées, à l'ampleur du traitement, à la fréquence de son utilisation, au grand nombre de personnes susceptibles d'y avoir accès et à l'insuffisance des garanties relatives à l'accès au registre, les dispositions contestées portent au droit au respect de la vie privée une atteinte qui ne peut être regardée comme proportionnée au but poursuivi ».

La CNL s’est toujours opposée à ce registre qui ne constitue en aucun cas une solution efficace au surendettement. En effet, elle estime que le dispositif proposé est disproportionné eu égard au but poursuivi et, craint que les informations de ce fichier soient utilisées à d’autres fins, notamment par des bailleurs pour refuser la location d’un bien, à l’image de ce qui se passe en Allemagne avec la « Schuffa »*. Par ailleurs, la CNL estime que ce dispositif vise uniquement à culpabiliser le consommateur avec le risque de voir se développer une économie parallèle et une usure clandestine.

Toutefois, la CNL reste vigilante dans la mesure où le Conseil constitutionnel loue les bienfaits du fichier. Sur son principe, le fichier positif n’est pas remis en cause. Seules ses modalités de mise en œuvre sont jugées contraires au respect de la vie privée.

La CNL rappelle que, pour elle, la solution au surendettement ne doit pas passer par la mise en place d’un fichier, quelle que soit sa forme, mais par la suppression des crédits revolving et un encadrement plus strict des taux des prêts.

La CNL demande :

  • Le gel des tarifs des loyers et des énergies

  • La baisse de la TVA dans tous les secteurs

  • Un encadrement des crédits à la consommation, et la suppression de tout crédit revolving

  • De véritables services publics de proximité

  • Pas de création de fichiers dits « positifs »

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13 mars 2014 4 13 /03 /mars /2014 07:44

Agir pour les droits des consommateurs !

A l’occasion de la journée européenne du consommateur (14 mars) et de la journée internationale des droits des consommateurs (15 mars), la Confédération Nationale du Logement (CNL), association agréée de consommateurs, informe et sensibilise les habitants sur leurs droits.

Forte de son important maillage territorial, la CNL se mobilise quotidiennement dans ses fédérations et amicales pour aider les consommateurs à se faire entendre et à faire valoir leurs droits.

A l’occasion de ces deux journées internationales, la Confédération nationale du logement rappelle, face à la crise économique et sociale actuelle, qu’il est nécessaire de protéger toujours plus les consommateurs et ce dans tous les domaines : compte-tenu de l’état du pouvoir d’achat des ménages et de l’amplification des inégalités, nous sommes toujours en attente de mesures urgentes et essentielles pour la protection des consommateurs : interdiction du crédit revolving, retour au service public de l’énergie et de l’eau, application d’une TVA 0% sur les produits de première nécessité, encadrement strict des frais bancaires… .

La journée mondiale des droits des consommateurs se déroule chaque année le 15 mars 2013. Cette année, elle a pour thème « Fixons nos droits en matière de téléphonie ! ». La journée européenne du Consommateurs, qui se déroule le 14 mars en Grèce, à Thessalonique se concentre sur la question de « la protection des consommateurs et l’inclusion sociale en temps de crise », un sujet important au regard de l’impact des directives européennes sur la vie des consommateurs.

Répondant à son objectif d’association de consommateurs, la Confédération Nationale du logement met en ligne à l’occasion, deux fiches pratiques sous forme d’infographies. Celles-ci illustrent de manière simple des informations essentielles pour les consommateurs sur le thème de ces deux journées.

• « Le surendettement, des solutions existent »

• « Téléphonie mobile : savoir l’essentiel »

La CNL demande :

• Le gel des tarifs des loyers et des énergies

• La baisse de la TVA dans tous les secteurs

• Un encadrement des crédits à la consommation, et la suppression de tout crédit revolving

• De véritables services publics de proximité

• La suppression du registre des crédits

Journées européenne et mondiale des consommateurs

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7 mars 2014 5 07 /03 /mars /2014 18:28

Une information de la section CNL de Pantin

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5 mars 2014 3 05 /03 /mars /2014 17:20

La Confédération Nationale du Logement (CNL), association agréée de consommateurs est plutôt satisfaite des dispositions de la loi Consommation adoptée récemment, qui renforce incontestablement la protection des consommateurs.

 

Toutefois, sur certains points, elle se montre inquiète.

 

Nous pouvons nous satisfaire des avancées en faveur des droits du consommateur. Les propositions faites par les associations de consommateurs, dont la CNL, ont été entendues concernant :

- l’assouplissement des conditions de résiliation des contrats d’assurance automobile ou multirisque habitation, à tout moment et sans frais, après une première année d’engagement,

- l’allongement de sept à quatorze jours du droit de rétractation pour un acheteur sur Internet,

- la lutte contre l’obsolescence programmée des produits

- ou la notification sur les cartes des restaurants des plats « faits maison » pour les différencier des mets industriels réchauffés.

 

Cependant, la CNL reste fermement opposée à la création d’un registre national des crédits aux particuliers.

 

Destiné à prévenir le surendettement, la CNL estime que ce dispositif vise uniquement à culpabiliser le consommateur avec le risque de voir se développer une économie parallèle. De plus, celui-ci n’opère aucune distinction entre les consommateurs, notamment ceux qui subissent des accidents de la vie. Enfin, le risque de voir les informations de ce fichier utilisées à des fins frauduleuses, notamment par des bailleurs pour refuser la location d’un bien n’est pas exclu.

 

Pour la CNL, la suppression des crédits revolving ou un encadrement strict des taux auraient été des mesures fortes et efficaces pour lutter contre le surendettement.

 

De plus, la CNL reste vigilante sur la mise en place de l’action de groupe, qui constitue l’une des mesures phare du projet et qui reçoit depuis le début notre soutien. L’action de groupe offrira sans conteste une voie de recours collectif efficace pour traiter les litiges de consommation de masse. Toutefois, si le locataire constitue bien un consommateur au sens des dispositions du Code de la consommation, le logement n’est pas un bien de consommation courante. De plus, la CNL s’interroge quant à l’inclusion des litiges liés à l’habitat, qui compte tenu de la rédaction de la loi pourraient paraître exclus de son champ d’application. Nous avions proposé un amendement pour inclure « la location de biens » qui n’a pas été retenu par les parlementaires.

 

La CNL demande :

Le gel des tarifs des loyers et des énergies

La baisse de la TVA dans tous les secteurs

Un encadrement des crédits à la consommation, et la suppression de tout crédit revolving

 

De véritables services publics de proximité

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5 mars 2014 3 05 /03 /mars /2014 17:10

Alors que le nombre d’expulsions locatives augmentent, que la pénurie de logement s’aggrave et que les locataires de notre pays sont étouffés par des loyers de plus en plus élevés, Madame Cécile Duflot, ministre du logement et de l’égalité des territoires, n’a pas pris la mesure des enjeux.


Sur l’essentiel, nous n’avons été ni écoutés, ni entendus. La CNL attendait une vraie loi remettant en cause les mesures néfastes de la loi Boutin de 2009. La loi Alur n’apporte que des retouches à la réglementation actuelle.


La CNL se satisfait de certaines dispositions de la loi Alur comme par exemple la prolongation de la trêve hivernale, la fourniture des détecteurs de fumée qui revient au bailleur, qui doit en outre s’assurer de son bon fonctionnement lors de l’établissement de l’état des lieux ; ou les dispositions visant à lutter contre les marchands de liste, Mais ces quelques points de satisfaction n’apportent pas de solution à la crise du logement.


Les deux mesures phares de la loi Alur ne sont que des effets d’annonce :


L’encadrement des loyers inscrit dans la loi est inflationniste. Le niveau actuel des loyers ne garantit pas l’accès au logement et la loi Alur grave dans le marbre un niveau de loyer déjà surélevé avec, en plus, le risque de faire augmenter les loyers les plus bas.


Facultative, la Garantie dite « universelle » des loyers (GUL) ne sera que très peu utilisée par les propriétaires. Son financement actuel et le fait qu’elle ne concerne pas tous les locataires (exclusion des locataires du parc social) ne peuvent nous satisfaire. Nous considérons qu’elle est, comme la GRL, vouée à l'échec

La Confédération nationale du logement continue de demander un véritable encadrement des loyers et une véritable sécurité sociale du logement

 

La CNL demande :

Le gel des loyers pour 3 ans et sur tout le territoire, dans tous les secteurs locatifs.

La construction de 250 000 logements véritablement sociaux par an.

La revalorisation de 25 % des aides personnelles et la prise en compte dans le calcul de la totalité du coût des charges locatives.

L’abrogation de la loi Boutin.

L’arrêt de toutes les saisies, expulsions, coupures d’eau, de gaz et d’électricité.

Le versement de 100% de la collecte du Livret A pour la construction de logements sociaux.

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14 janvier 2014 2 14 /01 /janvier /2014 12:15

LA CNL S’INDIGNE ET SE MOBILISE

 

Alors que les aides au logement étaient révisées au 1er janvier de chaque année, la loi de finances 2014 repousse la date de révision de toutes les aides au logement (APL – ALS – ALF) au 1er octobre – sans fixer de date limite ce qui suppose que cette disposition sera applicable pour les années à venir.

 

Alors que la plupart des loyers concernés augmentent au 1er janvier, la révision des aides au logement va être décalée au 1er octobre.

 

Cette mesure qui entraîne une réduction durable du pouvoir d’achat des familles est inacceptable.

 

La CNL rappelle que l’indexation des APL sur l’Indice de Référence des Loyers (IRL) annuelle est indispensable pour garantir l’accès au logement et le maintien dans les lieux.

 

La CNL, ses militants seront vigilants pour obtenir le retour d’une révision des aides au 1er janvier de chaque année et vont appeler les locataires à réagir pour obtenir l’annulation de cette mesure.

 

La CNL demande :

 

• Le gel des loyers pour 3 ans et sur tout le territoire, dans tous les secteurs locatifs.

 

• La construction de 250 000 logements véritablement sociaux par an.

 

• La revalorisation de 25 % des aides personnelles et la prise en compte dans le calcul de la totalité du coût des charges locatives.

 

• L’arrêt de toutes les saisies, expulsions, coupures d’eau, de gaz et d’électricité.

 

• L’abrogation de la loi Boutin.

 

 

• Le versement de 100% de la collecte du Livret A pour la construction de logements sociaux.

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12 novembre 2013 2 12 /11 /novembre /2013 10:33

Huit millions de nos concitoyens sont en situation de précarité énergétique, 34% des français déclarent avoir des difficultés à payer leurs factures d’énergie (43% chez les locataires). Une situation qui ne cesse de s’aggraver avec l’augmentation chronique des coûts de l’énergie.


Le 1er novembre, les tarifs du gaz ont connu une nouvelle augmentation : 0,63% en moyenne. Cette nouvelle annonce aggrave une situation déjà critique, dans un contexte de crise économique et de baisse du pouvoir d’achat.


Pour les consommateurs, cette annonce est synonyme de difficultés toujours plus grandes : factures impayées, restriction ou privation de chauffage… . Et, les locataires qui ne peuvent pas choisir leur source d’énergie sont les plus pénalisés, notamment dans le parc social où le chauffage collectif est largement présent.


Il y a urgence à stopper ces augmentations des tarifs énergétiques !


L’accès de tous aux produits de premières nécessités, dont ceux de l’énergie, doit être garanti.

La CNL demande au gouvernement de prendre des mesures fortes en faveur du pouvoir d’achat des familles. Elle rappelle par ailleurs que le décret d’application de la loi visant une extension du Tarif Première Nécessité d’EDF, dit « tarif social de l’énergie » à quatre millions de nouveaux foyers n’est toujours pas pris.


Le décalage entre le discours et la réalité doit cesser. La CNL attend de vraies mesures sociales qui accompagnent les millions de consommateurs et notamment les plus fragiles.


La CNL demande :


· L’arrêt de toutes les saisies, expulsions, coupures d’eau, de gaz et d’électricité.

· Le gel des loyers pour 3 ans et sur tout le territoire, dans tous les secteurs locatifs.

· La construction de 250 000 logements véritablement sociaux par an.

· La revalorisation de 25 % des aides personnelles et la prise en compte dans le calcul de la

totalité du coût des charges locatives.

· L’abrogation de la loi Boutin. 

· Le versement de 100% de la collecte du Livret A pour la construction de logements sociaux.

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18 octobre 2013 5 18 /10 /octobre /2013 07:33

Après s’être indigné, à juste titre, du blocage des aides au logement mis en œuvre en 2012, par le gouvernement précédent, celui de M. AYRAULT songerait-il à faire de même pour 2014 ?

En effet, l’actuel projet de loi de finances 2014 prévoit de geler les aides au logement qui doivent légalement être revalorisées chaque année dès le 1er janvier.


Cette orientation est justifiée par l’absence d’inflation en 2013 dans le secteur locatif et le souhait que les locataires participent à la maîtrise des dépenses de l’Etat. Dans le même temps, les augmentations de loyers sont autorisées tant dans le privé que dans le secteur HLM.


Entre les dépenses de chauffage qui flambent et le gel de l’APL, le pouvoir d’achat des foyers les plus modestes serait encore une fois mis à mal. La Confédération Nationale du Logement, considère qu’il n’incombe pas aux 6 millions de bénéficiaires des aides au logement de maîtriser les dépenses de l’Etat.


La CNL appelle les habitants à réagir contre ce projet de blocage et à s’adresser aux parlementaires qui vont voter la loi de finances pour leur demander de rejeter cette mesure injuste et injustifiée.


La CNL demande la révision de cette décision au moins dans le parc social. Elle rappelle aussi au gouvernement qu’il est de son pouvoir que de préserver le pouvoir d’achat des familles.


La CNL demande:

· Le gel des loyers pour 3 ans et sur tout le territoire, dans tous les secteurs locatifs.

· La construction de 250 000 logements véritablement sociaux par an.

· L’arrêt de toutes les saisies, expulsions, coupures d’eau, de gaz et d’électricité.

· La revalorisation de 25 % des aides personnelles et la prise en compte dans le calcul de la totalité du coût des charges locatives.

· L’abrogation de la loi Boutin.

· Le versement de 100% de la collecte du Livret A pour la construction de logements sociaux.

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